Articles sélectionnés pour le thème : droit information communication
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Droit de la Santé - Cours de droit
B- L'organisation des autres ordres
Section 2- Les missions et les pouvoirs des ordres professionnels
A- La participation à l'élaboration des règles de la profession
B- Le rôle dans l'application des règles propres à la profession
C- La fonction de représentation de la profession devant les autorités publiques
CHAPITRE II - LES PROFESSIONS DE SANTÉ
Section 1- Le statut...
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CSNP | Commission Supérieure du Numérique et des Postes
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Henri d'AGRAIN
Né le 16 octobre 1964 à Castelnaudary (Aude), Henri d'Agrain entre à l'école navale le 1er septembre 1986.
Après avoir effectué son année d'application sur le porte-hélicoptères « Jeanne d'Arc », il est affecté sur l'aviso « quartier-maître Anquetil »,...
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Mise en œuvre de la loi n° 2008-790 du 20 août 2008 créant ...
Bulletin officiel n° 33 du 4 septembre 2008
Enseignements élémentaire et secondaire
Accueil des élèves
Mise en oeuvre de la loi n° 2008-790 du 20 août 2008 créant un droit d'accueil au profit des élèves des écoles maternelles et élémentaires
NOR : MENB0800708C
circulaire n° 2008-111 du 26-8-2008
MEN - BDC / IOC
Texte adressé aux préfètes et préfets ; aux rectrices et recteurs...
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Votre rôle parmi nous - EY - France
Nous sommes convaincus que nous avons un rôle à jouer dans la construction d'un monde économique plus juste et plus équilibré pour nos clients, nos équipes et pour la société dans son ensemble : building a better working world , c'est le sens que nous voulons donner à notre travail.
Partout dans le monde, notre expertise et la qualité de nos services contribuent à créer les conditions...
Date: 2015-08-28 04:50:15
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Le DUT Information communication option communication des ...
- Bureautique
- Audiovisuel
Et j'en passe... Tous les cours ont le même coefficient. Les travaux de groupe sont nombreux, lourds et importants. Cependant, c'est extrèmement enrichissant. Les professeurs compétents, présents et à l'écoute sont là pour nous aider à progresser et ne cherchent pas à nous dénigrer. Nous sommes vus comme des futurs professionnels de la communication et non...
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Agence de Communication Pau, Bordeaux, Toulouse Groupe Gedone
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Hébergement
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TV TOURS - Enfin une chaîne qui vous ressemble
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Kreactiv | Communication Humaine d'Entreprise
Et en interne, avec leurs collaborateurs, pour doper leur motivation.
Je suis convaincue que la performance de la communication est conditionnée par l'excellence relationnelle. Mes interventions visent ainsi à aider la Personne qu'est l'Entreprise à mieux dialoguer avec ses parties prenantes externes et internes, pour atteindre des objectifs communs.
Des collaborateurs épanouis,...
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Un an de jurisprudence sur les dessins et modèles | Droit ...
Par Pierre Greffe
Nous attirons notamment l'attention du lecteur sur l'arrêt du 26 janvier 2011 du pôle 5, chambre 1, qui juge que le demandeur à l'action en contrefaçon d'un modèle doit, seulement, identifier ce dernier. Ce n'est pas, semble-t-il, l'avis de la 2e chambre.
Sur cette question, la Cour de cassation est saisie de plusieurs pourvois. L'on constate aussi que les tribunaux ont...
Date: 2018-04-17 12:01:58
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[ Élections sénatoriales] - senat.fr
Désignation des délégués des conseils municipaux
Livre II - Titre III
Article L. 283
Le décret convoquant les électeurs sénatoriaux fixe le jour auquel doivent être désignés les délégués des conseils municipaux et leurs suppléants. Un intervalle de six semaines au moins doit séparer...
Date: 2005-03-22 10:49:59
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Option Métiers du livre et du patrimoine - DUT en 2 ans ...
Doubles diplômes, diplômes conjoints, Erasmus Mundus
Programme
Option Métiers du livre et du patrimoine
Semestre1
Langues vivantes (anglais + espagnol ou allemand ou italien) - Expression écrite et orale - Economie générale - Introduction aux sciences humaines et sociales -Théorie de l'information et de la communication - Projet personnel et professionnel - Chaîne documentaire -...
Date: 2018-04-17 13:31:56
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La définition de la communication publique : des enjeux ...
The purpose of the article is to identify behind the variety of definitions of public communication, struggles of interests between academic positions. But public communication is also an action of public organizations submited at its logic and some management approach. In this context, it's interesting to underline some premises for a change of concept in public organisation that could influence...
Secrétariat général | Ministère de la Transition ...
Direction de la communication (DICOM)
La direction de la communication élabore, coordonne et met en oeuvre la politique d'information et de communication du ministère.
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https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr
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Le droit syndical dans la fonction publique d’état ...
- La Constitution du 4 octobre 1958 - article 34
- Articles L2132-1 à 6 du Code du Travail donnant la personnalité civile et la possibilité d'agir en justice aux syndicats professionnels pour la défense des intérêts individuels et collectifs de ses membres
- Circulaire n°1245 du 17 juin 1976 relative à la situation des agents bénéficiant d'autorisations spéciales d'absence et de...
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Mise à jour : mai 2014
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Date: 2017-10-26 14:06:33
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Dossier : Quelles voies pour le dénouement de la procédure ...
Quelles voies pour le dénouement de la procédure d'offre ?
09/2012 - n° Revue : 0843
Philippe Ravayrol avocat à la cour d'appel de Paris
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La procédure d'offre d'indemnisation est conçue pour se dénouer d'abord par la voie amiable, sous la forme d'une transaction. Elle peut aussi se terminer, en cas de refus par la victime de l'offre de l'assureur, sur une...
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Agence de communication Print et Web à ... - Agence Pulsi.com
Coraline
Les pratiques de marketing sur le web vont radicalement changer à partir du 25 mai 2018. Pourquoi ? A cette date, le nouveau règlement général sur la protection des données (ou RGPD) sera applicable et obligera tous les marketeurs à changer leur façon d'acquérir et garder les coordonnées des clients et prospects. Qu'est-ce que le RGPD ? Le RGPD est le nouveau cadre européen...
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Culture de la communication [coef. 3]
Expression et culture en langue vivante étrangère [coef. 3]
Eco/Droit/Management [coef. 3]
Activité de communication [coef. 4]
Projets et pratiques de la communication [coef. 4]
Licence professionnelle.
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